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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAD
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DALVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALVA
MEAD, SAS

Numéro de dépôt :
4051371
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
DALVA de MEAD

Présentation de la marque DALVA

Déposée le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAD domicilié(e) 2 rue Pierre Sémard - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 638 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEAD, SAS, Mme Segalen Esther domicilié(e) 2 rue Pierre Sémard - 75009 - PARIS - France.

La marque DALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALVA est expirée depuis le 29 novembre 2023.

MEAD a également déposé les autres marques suivantes : DVA paris


MEAD, SAS - 2 rue Pierre Sémard - 75009 - PARIS - France - SIREN 797638509


MEAD, SAS, Mme Segalen Esther - 2 rue Pierre Sémard - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits sont fabriqués en France.